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Commandes

Les commandes passées par l'intermédiaire du site web engagent l'acheteur dès l'acceptation de commande donnée par l'acheteur sur le site web.
Les informations, photos et graphismes des catalogues ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement le marchand.
A partir du moment où le Client a enregistré sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les prix, volumes et quantités proposés à la vente et commandés.


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Prix

Les prix de vente des produits sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande à l'exclusion des frais de transport.           Ces  prix sont nets et Hors Taxes.
Les prix de vente des produits peuvent être modifiés à tout moment par la survenance d'événements extérieurs.
Les frais d'expédition sont à la charge du Client et sont facturés en supplément du prix des produits suivant le montant de la commande.
Les frais d'expédition seront indiqués à l'enregistrement de la commande par le Client.


Paiement

Sauf stipulation particulière, les produits sont payables à la commande. Toute somme payée par le Client préalablement à la livraison du produit constitue un acompte sur le prix de vente définitivement dû par le Client.

Aucun escompte ne sera pratiqué en cas de paiement anticipé. Paiement sécurisé en ligne par le serveur bancaire SOGENACTIF ou par chèque bancaire ou postal (à adresser à Société Mélé 53/59 passage du caire 75002 PARIS)

Des pénalités d'un montant égal au taux de base bancaire majoré de 3 points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de 10 jours suivant la date de facturation ou dès la notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente commande.

En cas d'action judiciaire ou toute autre action en recouvrement de créances, les frais de sommation, de justice, des honoraires d'avocat, d'huissier de justice et tous autres frais annexes seront à la charge du client fautif.


Livraison

Le lieu de livraison est indiqué dans le bon de commande.

La livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du produit au Client. Il appartient au Client de vérifier les expéditions à l'arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées.
Si les produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité aux spécifications indiquées dans le bon de livraison, le Client doit effectuer toutes les réserves nécéssaires auprés du transporteur ( à peine de déchéance, formuler ses réclamations dans les huit (8) jours après livraison).

Pour des raisons pratiques, les livraisons pourront être echelonnées en cas d'indisponobilité d'un ou plusieurs articles.

En cas d'adresse erronée ou de non présencelors de la livraison, les frais d'une nouvelle livraison sont à la charge du client.

Dés validation de la commande, et réception du règlement, nos colis sont expédiés ou livrés par transporteur entre 48 heures et jusqu'à un délai de 4 semaines et plus suivant les stocks disponibles au moment de la commande.

Retour de livraison : les frais d'emballage, de livraison et de retour sont à la charge du client.

 

Frais de livraison

Les prix affichés sont toujours hors frais de livraison. Forfait minimum de 25 € Hors Taxes jusqu'à  250.00 € Hors Taxes de  la commande.     10% du montant Hors Taxes de la commande entre 251.00 € H.T et 1000.00 € H.T,  8%  du montant Hors Taxes de la commande entre  1001 € H.T et 2000.00 € H.T,  6% de la commande au delà de 2000.00 € Hors Taxes.                                                                                            


Réserve de propriété

Le vendeur conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait paiement du prix, principal, frais et taxes compris.
Le transfert des risques relatifs au produit s'effectuera lors de la remise au transporteur du produit commandé. Il appartient donc au Client de contracter à ses frais, une assurance, afin de couvrir tout risque, notamment dégradation et perte.

Responsabilité

Les produits doivent être vérifiés à l'arrivée par le client.
Le vendeur ne saurait voir sa responsabilité engagée à quelque titre que ce soit pour tout dommage.


Attribution de juridiction

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Pour toutes les contestations relatives au présent contrat entre le vendeur et l'acheteur, le tribunal de commerce de Paris sera seul compétent.


Informatique et Libertés

En application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le concernant et conservées par le marchand.